Conditions générales d'utilisation du site : https://heelsdance.fr

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L’Edition du site : https://heelsdance.fr est assuré par Mr Roland Adiceom en sa qualité de gérant.

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ARTICLE 3 : Responsabilité de l’Utilisateur

L’Utilisateur assume l’entière responsabilité de l’utilisation qu’il fait des informations et contenus présents sur le site https://heelsdance.fr

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Les contenus du site https://heelsdance.fr (logos, textes, éléments graphiques, images, vidéos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur, en vertu du Code de la propriété intellectuelle.

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En vertu des articles 39 et 40 de la loi en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles.

L’Utilisateur exerce ce droit :

Par mail à : roland.adiceom@hotmail.fr

Par voie postale : Mr Roland Adiceom 20 rue des Sochiers – 57070 Metz

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ARTICLE 9: Évolution des conditions générales d’utilisation

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ARTICLE 10 : Durée du contrat

La durée du présent contrat est indéterminée. Le contrat produit ses effets à l’égard de l’Utilisateur à compter du début de l’utilisation du service.

ARTICLE 11 : Droit applicable et juridiction compétente

Le présent contrat dépend de la législation française.

En cas de litige non résolu à l’amiable entre l’Utilisateur et l’Éditeur, les tribunaux de la ville de Metz sont compétents pour régler le contentieux.